normes

ARGENTINE

Programa ARGENCERT – ARGENTINE Loi sur les règlements 25.127

ARGENCERT Manuel des normes pour la production biologique - Version 3.18

 

programme IFOAM:

À partir du 01/08/2018 conformité avec le Manuel des normes ARGENCERT (dans le respect des règlements organiques Argentine, Que forma parte del IFOAM famille des normes) Il permet d'utiliser l'IFOAM d'étanchéité, cesse d'avoir effet des exigences supplémentaires IFOAM.

 

pays tiers

Eos organisation norme Ecocert.

http://www.ecocert.com/wysiwyg/upload/eos-v05_es.PDF


normes de référence


ARGENTINE

LOI Nº25.127 / 1999 la production biologique, biologique ou organique. concept, autorité de la portée et de l'application. promotion. Système de contrôle. Création de la Commission consultative pour la production biologique dans le domaine du ministère de l'Agriculture, élevage, Pêcheries et Alimentation.

RÉSOLUTION SENASA Nº374 / 2016 sur la production, post-récolte, élaboration, distribution, dactylographie, emballage, identification, étiquetés, merchandising, transport, le contrôle et la certification des produits et sous-produits organiques d'origine agricole et l'aquaculture.


L'UNION EUROPÉENNE

RÈGLEMENT (CE) Non 834/2007 LE CONSEIL 28 juin 2007 la production et l'étiquetage des produits biologiques
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ / LexUriServ.do?s =CONSLEG:2007R0834:20081010:il est:PDF

 
RÈGLEMENT (CE) Non 889/2008 COMMISSION 5 septembre 2008: dispositions d'application du règlement (CE) Non 834/2007 conseil, en ce qui concerne la production biologique, étiquetage et de contrôle
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=CELEX:02008R0889-20181112
 
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) Non 392/2013 COMMISSION 29 avril 2013: modifiant le règlement (CE) non 889/2008 en ce qui concerne le système de production biologique de contrôle

IFOAM

Les IFOAM Production et normes pour la transformation biologique
Version 2014:
http://www.ifoam.bio/sites/default/files/ifoam_norms_july_2014_t.pdf


ÉTATS UNIS (NOP)

Electronic Code of Federal Regulations:
PROGRAMME ORGANIQUE PARTIE 205-NATIONAL:
http://www.ecfr.gov/cgi-bin/text-idx?SID = a158f267f48fa4b3c566a21930c6f535&node = 7:3.1.1.9.32&rgn = DIV5