Gazouillement

normes

programme IFOAM:
À partir du 01/08/2018 IFOAM exigences supplémentaires ont été supprimées parce que le Manuel des normes ARGENCERT (dans le respect des règlements organiques Argentine, Que forma parte del IFOAM famille des normes) répond directement aux normes IFOAM.

normes de référence

ARGENTINE

LOI Nº25.127 / 1999 la production biologique, biologique ou organique. concept, autorité de la portée et de l'application. promotion. Système de contrôle. Création de la Commission consultative pour la production biologique dans le domaine du ministère de l'Agriculture, élevage, Pêcheries et Alimentation.

RÉSOLUTION SENASA Nº374 / 2016 sur la production, post-récolte, élaboration, distribution, dactylographie, emballage, identification, étiquetés, merchandising, transport, le contrôle et la certification des produits et sous-produits organiques d'origine agricole et l'aquaculture.

L'UNION EUROPÉENNE

RÈGLEMENT (CE) Non 834/2007 LE CONSEIL 28 juin 2007 la production et l'étiquetage des produits biologiques

RÈGLEMENT (CE) Non 889/2008 COMMISSION 5 septembre 2008: dispositions d'application du règlement (CE) Non 834/2007 conseil, en ce qui concerne la production biologique, étiquetage et de contrôle
http://eur-lex.europa.eu/
LexUriServ / LexUriServ.do?s =JO:L:2008:250:0001:0084:il est:PDF
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) Non 392/2013 COMMISSION 29 avril 2013: modifiant le règlement (CE) non 889/2008 en ce qui concerne le système de production biologique de contrôle http://www.magrama.gob.es/es/alimentation / thèmes / la-agriculture écologique / R_392_2013_tcm7-274856.pdf

IFOAM

Les IFOAM Production et normes pour la transformation biologique
Version 2014:
http://www.ifoam.bio/sites/default/files/ifoam_norms_july_2014_t.pdf

ÉTATS UNIS (NOP)

Electronic Code of Federal Regulations:
PROGRAMME ORGANIQUE PARTIE 205-NATIONAL:
http://www.ecfr.gov/cgi-bin/text-idx?SID = a158f267f48fa4b3c566a21930c6f535&node = 7:3.1.1.9.32&rgn = DIV5

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